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PAIEMENT SECURISE

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ARTICLE 1 - PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués en €uro Toutes Taxes Comprises frais de port inclus.

En cas de commande vers un pays de l'Union Européenne autre que la France métropolitaine, la facture sera exprimée Hors Taxe. Angèle Sevin se réserve le droit de refuser toute commande dont le destinataire se situe hors du territoire de la France métropolitaine.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en €uros où en Dollar USD.

Angèle Sevin se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment et sans préavis. Toutefois, toutes les factures seront exprimées en fonction des tarifs applicables au jour de la commande.

Les produits demeurent la propriété de Angèle Sevin jusqu'au règlement complet des factures.

ARTICLE 2 - COMMANDE

Vous pouvez commander par :


  • Téléphone au 0033.3.82.59.92.18

  • Fax au 0033.3.82.59.92.17

Angèle Sevin se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure (même nom ou même adresse).

ARTICLE 3 - VALIDATION

Quand vous cliquez sur le bouton Valider après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par Angèle Sevin constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Angèle Sevin et ses clients.

Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

ARTICLE 4 - DISPONIBILITÉ

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Pour les médaillons et les reproductions il y a un délai d'un mois. Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.

En cas d'indisponibilité éventuelle de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail dans les meilleurs délais.

Vous pourrez alors demander l'annulation ou l'échange de votre commande au 0033.3.82.59.92.18.

En cas d'indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement s'effectuera par chèque au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées par le client.

ARTICLE 5 - LIVRAISON

Les produits sont livrés par La Poste ou transporteur à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. Angèle Sevin se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. Les frais de port ne seront comptabilisés qu'une fois par commande, quelque soit le nombre d'expéditions.

Angèle Sevin ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison.

En cas de paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque.

ARTICLE 6 - PAIEMENT

Le règlement de vos achats s'effectue :

  • soit par cartes bancaires : Visa, MasterCard, American Express, autres Cartes Bleues

  • soit par chèque bancaire

En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco.

La mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.

Le chèque sera à envoyer à :

Angèle Sevin

30 Boulevard des Vosges St Nicolas en forêt

57700, HAYANGE, FRANCE

ARTICLE 7 : Protection des données

Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du service client d'Angéle Sevin d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Enregistrer à la CNIL sous le n°559856



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